Mentions légales
Sommaire
1. Éditeur du site
Le site arcora.com est édité par ARCORA, société par actions simplifiée au capital de 43 400 €, filiale du groupe Ingérop, dont le siège social est situé 18 rue des Deux Gares, CS 70081, 92563 Rueil-Malmaison Cedex.
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 304 849 094.
Téléphone : +33 (0)1 49 04 67 00 – Courriel : arcora@arcora.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal d’ARCORA.
3. Hébergeur
PlanetHoster – 4416 rue Louis-B.-Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada – Téléphone : +1 855-774-4678 – planethoster.com. Le site est hébergé sur un serveur situé en France.
4. Conception et maintenance technique
AB-MEDIA – 4 rue des 500 Couverts, 13004 Marseille – SIRET 452 653 116 00031 – contact@ab-media.fr.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, illustrations, plans, vidéos, logos, structure, bases de données) est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des bases de données, et appartient à ARCORA ou à ses partenaires. Les photographies de projets sont reproduites avec le crédit de leur auteur lorsqu’il est indiqué. Les noms, marques et logos de tiers (maîtres d’ouvrage, architectes, entreprises, groupe Ingérop) restent la propriété de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’ARCORA est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Responsabilité
ARCORA s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, données à titre indicatif et susceptibles d’être modifiées sans préavis. ARCORA ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou de l’indisponibilité temporaire du site, ni de l’usage qui serait fait des informations qu’il contient. Les liens vers des sites tiers sont fournis pour information : ARCORA n’en contrôle pas le contenu. Les liens vers arcora.com sont libres.
7. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité ; les cookies et traceurs dans la politique de cookies.
8. Droit applicable et juridiction
Le site est soumis au droit français. En cas de litige, et sauf disposition impérative contraire, les tribunaux français sont seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question ou signalement relatif au site : arcora@arcora.com.